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« Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le website Géorisques : »
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L’exigence d’antériorité du difficulty L’report L. 112-16 du Code de la construction et de l’habitation prévoit que seules les activités qui « se sont poursuivies dans les mêmes conditions
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Después, puede rellenar la instancia y presentarla en las oficinas del Àrea Metropolitana de Barcelona o hacer directamente la solicitud por Web desde el World wide web del Àrea Metropolitana de Barcelona.
En droit de la famille, le logement de famille fait l’objet d’une safety particulière, car « les époux ne peuvent l'un sans l'autre disposer des droits par lesquels est assuré le logement de la famille, ni des meubles meublants dont il est garni » (C.
L’intervention du Conseil constitutionnel Dans le cadre d’un litige engagé par des propriétaires pour qu’il soit mis fin à des troubles anormaux du voisinage causés par les clientele d’un relais routier dont le parking est contigu à leur habitation, la Cour de cassation a été saisie aux fins que soit portée devant le Conseil constitutionnel une question prioritaire de constitutionnalité (
Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le web page Géorisques : .
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El cálculo de la cuota del IBI se establece en función del valor catastral (que fija el Ministerio de Hacienda a partir de los datos que constan en el catastro inmobiliario y teniendo en cuenta el valor del suelo y el valor de la construcción).
Le nearby disposant d'une partie salon avec deux bacs et four bancs de coiffure, ainsi qu'une réserve et un parking.
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